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CONDITIONS GÉNÉRALES Introduction

Les présentes conditions générales standard du site web, rédigées sur cette page, régissent votre utilisation de ce site web. Ces conditions s’appliquent pleinement à votre utilisation du site web et ont un effet sur celle-ci. En utilisant ce site web, vous acceptez l’ensemble des conditions générales énoncées ici. Vous ne devez pas utiliser ce site web si vous êtes en désaccord avec l’une quelconque de ces conditions générales.

Les mineurs ou les personnes âgées de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site web.

Droits de propriété intellectuelle

À l’exception du contenu dont vous êtes propriétaire, Floris Hotel Arlequin et/ou ses concédants détiennent, en vertu des présentes conditions, tous les droits de propriété intellectuelle et les éléments contenus sur ce site web.

Une licence limitée vous est accordée uniquement aux fins de consultation du contenu présent sur ce site web.

Restrictions

Il vous est expressément interdit de :

publier tout contenu du site web sur tout autre média ;
vendre, concéder en sous-licence et/ou commercialiser de toute autre manière tout contenu du site web ;
exécuter et/ou présenter publiquement tout contenu du site web ;
utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager ce site web ;
utiliser ce site web d’une manière qui affecte l’accès des utilisateurs à ce site web ;
utiliser ce site web contrairement aux lois et réglementations applicables, ou d’une manière susceptible de causer un préjudice au site web, à toute personne ou à toute entité commerciale ;
pratiquer l’exploration de données, la collecte de données, l’extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site web ;
utiliser ce site web à des fins publicitaires ou marketing.

Certaines zones de ce site web peuvent vous être interdites d’accès, et Floris Hotel Arlequin peut restreindre davantage votre accès à certaines zones du site web, à tout moment et à son entière discrétion. Tout identifiant utilisateur et mot de passe que vous pourriez détenir pour ce site web sont confidentiels, et vous devez également en préserver la confidentialité.

Votre contenu

Dans les présentes conditions générales standard du site web, « votre contenu » désigne tout élément audio, vidéo, texte, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site web. En affichant votre contenu, vous accordez à Floris Hotel Arlequin une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence, lui permettant d’utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce contenu sur tous supports.

Votre contenu doit vous appartenir et ne doit porter atteinte à aucun droit de tiers. Floris Hotel Arlequin se réserve le droit de supprimer tout contenu vous appartenant de ce site web à tout moment et sans préavis.

Absence de garanties

Ce site web est fourni « en l’état », avec tous ses défauts, et Floris Hotel Arlequin ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie, de quelque nature que ce soit, concernant ce site web ou les éléments qu’il contient. De même, rien de ce qui figure sur ce site web ne doit être interprété comme un conseil qui vous serait adressé.

Limitation de responsabilité

En aucun cas Floris Hotel Arlequin, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs ou employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de votre utilisation de ce site web ou lié de quelque manière que ce soit à celle-ci, que cette responsabilité soit contractuelle ou non. Floris Hotel Arlequin, y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable d’aucune responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de votre utilisation de ce site web ou liée de quelque manière que ce soit à celle-ci.

Indemnisation

Vous acceptez par les présentes d’indemniser pleinement Floris Hotel Arlequin contre toute responsabilité, tout coût, toute demande, toute cause d’action, tout dommage et toute dépense découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions.

Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide en vertu d’une loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions des présentes.

Modification des conditions

Floris Hotel Arlequin est autorisé à modifier les présentes conditions à tout moment s’il le juge approprié. En utilisant ce site web, vous êtes tenu de consulter régulièrement ces conditions.

Cession

Floris Hotel Arlequin est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions sans notification préalable. Toutefois, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un quelconque de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Floris Hotel Arlequin et vous concernant votre utilisation de ce site web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par les lois belges et interprétées conformément à celles-ci. Vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux compétents situés à Bruxelles pour la résolution de tout litige.

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Nom : Sohimbru (SA) - Bruxelles (1000)
Adresse : Rue de la Fourche 17-19, 1000 Bruxelles
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